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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)
Novembre 2011 – Centre de conférences du gouvernement disponible maintenant!
La prochaine réunion nationale du Conseil Consultatif Maritime Canadien (CCMC) aura lieu à l’endroit habituel, Centre de conférences du gouvernement (CCG), situé au 2, rue Rideau, à Ottawa. La réunion commencera avec une séance plénière d’ouverture à 09 h 00, le lundi 7 novembre 2011, et se terminera par une séance plénière de clôture finissant à 16 h 30, le jeudi 10 novembre 2011.
Documents de la réunion - novembre 2011
- Invitation (449 ko)
- Hébergement (25 ko)
- Horaire (38 ko) Révisé
- Le formulaire de préinscription (20 ko)
- Point proposé à l'ordre du jour (30 ko)
- Plénière d'ouverture (23,7 ko) Révisé
- Plénère de clôture (23,5 ko)
Comité permanent - ordre du jour
- Comité permanent sur la construction et l'équipement (30 ko) Révisé
- Comité permanent sur l'environnement (33 ko)
- Comité permanent sur la sécurité des bateaux de pêche (35 ko) Révisé
- Comité permanent sur la sûreté maritime (28 ko) Révisé
- Comité permanent sur la navigation et les opérations (25 ko) Révisé
- Comité permanent sur le personnel (29 ko) Révisé
- Comité permanent sur la navigation de plaisance (30 ko) Révisé
Groupe de travail - ordre du jour
- Groupe de travail sur les émissions atmosphériques (33 ko) Révisé
- Groupe de travail sur l'eau de ballast (26,4 ko)
- Group de travail sur la surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (31
- Group de travail spécial sur l''intervention environnementale (26 ko) Révisé
- Groupe de travail sur la sécurité des bateaux de pêche - certification et formation (29 ko)
- Groupe de travail sur la sécurité des bateaux de pêche - questions de réglementation (25,3 ko)
- Group de travail spécial sur la politique maritime (27 ko) Révisé
- Session de consultations Règlement sur la sûreté du transport maritime (25 ko) Révisé
- Group de travail sur le programme de protection des eaux navigables (24,2 ko)
- Group de travail sur la Norme nord-américaine sur les gilets de sauvetage (25 ko) Révisé
- Group de travail spécial sur l'enjeux du bureau de la sécurité des transports (25 ko)
- Groupe de travail sur les remorqueurs et les chalands (25 ko) Révisé
Séance d’information de la technologie environnementale
Les documents
Plénière d’ouverture
- Maintenir les priorités dans un contexte changeant
- Mise à jour sur la Sûreté maritime
- Mise à jour réglementaire sur la sécurité maritime
- Normes de service et indicateurs de rendement
- Questionnaire
Les émissions atmosphériques – Groupe de travail
Construction et équipement – Comité permanent
La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
- Exigences réglementaires proposées pour la gestion de la sécurité document de travail
- Exigences réglementaires proposées pour la gestion de la sécurité
- Normes de service questions et réponses
- Normes pour les services de bâtiments
- Programme de conformité des petits bâtiments
- Projet pilote sur la mise à l’essai des SGS et de l’autorisation Rapport final
- Projet pilote sur la mise à l’essai des SGS et de l’autorisation
- Project de règlement sur les certificats et l'inspection des bâtiments
- Règlement sur les certificats et l'inspection des bâtiments
- Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
- Modifications du Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
Les interventions environnementales – Groupe de travail spécial
- Régime SNPD Consultation - Document de travail 2011
- Régime SNPD Consultation - Document contextuel 2011
Sécurité des bateaux de pêche – certification et formation – Groupe de travail
- Comment présenter une demande de brevet de service
- Volet I - Politique - Le brevet de capacité
- Volet I - Politique - Brevet de service d'officier de point de quart
- Volet I - Politique - Exemption d'être titulaires au minimum d'un certificat de formation de conducteur de petit bâtiment
- Volet I - Polique - Capitaine de bâtiments de pêche
- Volet I - Politique - officier de pont de quart d'un bâtiment de pêche
- Nouvelle exigence de brevet de capitaine pour les bâtiments de pêche
Sécurité des bateaux de pêche – Questions de réglementation – Groupe de travail
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche parties 3 & 4 - document de travail
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche
Sécurité des bateaux de pêche – Comité permanent
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche parties 3 & 4 - document de travail #2
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche
Programme de protection des eaux navigables – Groupe de travail
- Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires
- Normes de service question et réponses
- Normes de service
Navigation et opérations – Comité permanent
- Normes de service questions et réponses
- Normes de services - Navigation et opérations
- Règlement sur les abordages
- 15e session du sous-comité COMSAR - OMI
- Le point sur la navigation de l'OMI
- Directives conjointes
- Mise à jour de l'OMI- Sécurité de la navigation
Navigation de plaisance – Comité permanent
Politique maritime – Groupe de travail spécial
- Mandat du Comité permanent proposé sur la Politique maritime
- Règlement proposé sur l'assurance obligatoire pour les bateaux transportant des passagers
- Initiatives de la Porte d'entrée
- La stratégie de l'eau de ballast
- Protocole des Substances nocives ou potentiellement dangereuses de 2010
Personnel – Comité permanent
- Normes de services questions et réponses - CCMC, Automne 2011
- Normes de services - CCMC - du 7 au 10 novembre 2011
- Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime
- Règlement sur le Personnel Maritime
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