Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)
- Documents nationaux

Documents de la réunion - avril 2012

• Horaire
  

Ordre du jour

• Plénière d'ouverture
  
• Plénière de clôture
  

Comité permanent

• Construction et équipement
• Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
• Environnement
• Sécurité des bateaux de pêche
• Politique maritime
  
• Sûreté maritime
  
• Navigation et opérations
• Personnel
  
• Navigation de plaisance
  

Groupe de travail

• Émissions atmosphériques
  
• Eau de ballast
  
• Interventions environnementales
  
• Sécurité des bateaux de pêche - Certification et formation
  
• Sécurité des bateaux de pêche - Questions de réglementation
  
• Programme de protection des eaux navigables
  
• Norme nord-américaine sur les gilets de sauvetage
  
• Enjeux du Bureau de la sécurité des transports
  
• Remorqueurs et chalands - N’est pas prévu pour cette session

Séance d’information

• Gaz naturel liquéfié (GNL) et des technologies environnement de l’eau

Présentations et Documents de travail

Plénière d'ouverture

• Modèle des activités de la Sécurité maritime redéfinir l'orientation stratégique afin d'appuyer la prestation des services (Version PDF)

Émissions atmosphériques – Groupe de travail

• Projet de règlement sur les émissions atmosphériques dans le secteur maritime (Version PDF)

Eau de ballast – Groupe de travail

• Règlement sur les eaux de ballast (Version PDF)

La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens – Comité permanent

• Application du Barème de droits du Bureau d'inspection des navires à vapeur (Version PDF)
• Projet de Règlement sur les certificats et l'inspection des bâtiments
• Règlement sur les certificats et l’inspectiondes bâtiments - Présentation
  

Environnement – Comité permanent

• Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux (Version PDF)

Interventions environnementales – Groupe de travail

• Normes de service proposées Intervention environnementale (Version PDF)

Sécurité des bateaux de pêche - Questions de réglementation – Groupe de travail

• Règlement sur la sécurité des bateau de pêche (Version PDF)

Programme de protection des eaux navigables – Groupe de travail

• Normes de service et frais d'utilisation PPEN (Version PDF)

Navigation et opérations – Comité permanent

• Publications numériques Services maritimes - Garde côtière canadienne
  
• Navigation dans les glaces en eaux canadiennes
• Mise à jour de l'OMI sécurité de la navigation
• Norme de service et frais d'utilisation pour l'inspection des cargaisons et du contrôle des navires par l'État du port (Version PDF)

Personnel – Comité permanent

• Modifications au Règlement sur le personnel maritime
• Règlement sur le personnel maritime
• Normes de service et frais d'utilisation de Personnel (Version PDF)

Navigation de plaisance – Comité permanent

• Normes de service et frais d'utilisation de navigation de plaisance (Version PDF)

Les enjeux du Bureau de la sécurité des transports – Groupe
de travail

• Recommandations (Marine) Non-satisfaites et active du bureau de la sécurité des transports pour Transports Canada
• Liste de survellance du bureau de la sécurité des transports

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