Services maritimes en direct
www.servicesmaritimes.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) - Documents archivés
Documents de la réunion - novembre 2011
Plénière d’ouverture
- Maintenir les priorités dans un contexte changeant
- Mise à jour sur la Sûreté maritime
- Mise à jour réglementaire sur la sécurité maritime
- Normes de service et indicateurs de rendement
- Questionnaire
Les émissions atmosphériques – Groupe de travail
Construction et équipement – Comité permanent
La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
- Exigences réglementaires proposées pour la gestion de la sécurité document de travail
- Exigences réglementaires proposées pour la gestion de la sécurité
- Normes de service questions et réponses
- Normes pour les services de bâtiments
- Programme de conformité des petits bâtiments
- Projet pilote sur la mise à l’essai des SGS et de l’autorisation Rapport final
- Projet pilote sur la mise à l’essai des SGS et de l’autorisation
- Project de règlement sur les certificats et l'inspection des bâtiments
- Règlement sur les certificats et l'inspection des bâtiments
- Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
- Modifications du Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
Les interventions environnementales – Groupe de travail spécial
- Régime SNPD Consultation - Document de travail 2011
- Régime SNPD Consultation - Document contextuel 2011
Sécurité des bateaux de pêche – certification et formation – Groupe de travail
- Comment présenter une demande de brevet de service
- Volet I - Politique - Le brevet de capacité
- Volet I - Politique - Brevet de service d'officier de point de quart
- Volet I - Politique - Exemption d'être titulaires au minimum d'un certificat de formation de conducteur de petit bâtiment
- Volet I - Polique - Capitaine de bâtiments de pêche
- Volet I - Politique - officier de pont de quart d'un bâtiment de pêche
- Nouvelle exigence de brevet de capitaine pour les bâtiments de pêche
Sécurité des bateaux de pêche – Questions de réglementation – Groupe de travail
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche parties 3 & 4 - document de travail
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche
Sécurité des bateaux de pêche – Comité permanent
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche parties 3 & 4 - document de travail #2
- Règlement sur la sécurité des bâteaux de pêche
Programme de protection des eaux navigables – Groupe de travail
- Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires
- Normes de service question et réponses
- Normes de service
Navigation et opérations – Comité permanent
- Normes de service questions et réponses
- Normes de services - Navigation et opérations
- Règlement sur les abordages
- 15e session du sous-comité COMSAR - OMI
- Le point sur la navigation de l'OMI
- Directives conjointes
- Mise à jour de l'OMI- Sécurité de la navigation
Navigation de plaisance – Comité permanent
Politique maritime – Groupe de travail spécial
- Mandat du Comité permanent proposé sur la Politique maritime
- Règlement proposé sur l'assurance obligatoire pour les bateaux transportant des passagers
- Initiatives de la Porte d'entrée
- La stratégie de l'eau de ballast
- Protocole des Substances nocives ou potentiellement dangereuses de 2010
Personnel – Comité permanent
- Normes de services questions et réponses - CCMC, Automne 2011
- Normes de services - CCMC - du 7 au 10 novembre 2011
- Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime
(36 Ko) - Règlement sur le Personnel Maritime (499 Ko)
Avril 2010
- La réunion du CCMC national qui devait avoir lieu du 26 avril 2011 au 29 avril 2011, au Centre de conférences du gouvernement à Ottawa (Ontario) a été annulée.
Les CCMCs régionaux Avril 2011
Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche
Présentation de diapositives (263 ko)
Des substances nocives et dangereuses
Document d'information (889 ko)
Présentation de diapositives (1.82 Mo)
Mise en œuvre des exigences de la gestion de la sécurité pour la flotte canadienne de bâtiments
Document d'information (121 ko)
Présentation de diapositives (327 ko)
Mise à jour réglementaire
Présentation de diapositives (250 ko)
Programme de conformité des petits bâtiments
Présentation de diapositives (909 ko)
Règlement sur la construction des bâtiments
Présentation de diapositives (194 ko)
Les documents - avril 2010
Construction et équipement Comité permanent
- Règlement sur les petits bâtiments
La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens Groupe de travail
- Mandat du groupe de travail
Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
PDIO Inspections obligatoires
PDIO Délégation des inspections obligatoires
Lignes directrices d'évaluation du système de gestion de la sécurité de Sécurité maritime
Politique maritime Groupe de travail
- Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007 (la Convention de Nairobi)
Sûreté maritime Comité permanent
- Modifications proposées au Règlement sur la sûreté du transport maritime
Programme de protection des eaux navigables Groupe de travail
- Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires proposé
Personnel Comité permanent
- STW
Navigation de plaisance Comité permanent
- Règlement sur les petits bâtiments
Les documents - novembre 2009
- Règlement sur l’équipement de sauvetage
- Programme de la protection des eaux navigables
- Programme de la protection des eaux navigables Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires
- Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments
Les documents - avril 2009
- Règlement sur la santé et la sécurité au travail (bâtiments)
- Règlement sur la sécurité contre l’incendie
- Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche
- Règlement sur les exercices d’embarcation et d’incendie
- Règlement sur les petits bâtiments
Les documents - novembre 2008
- Procédures ou équipements pour prévenir les risques d’états de choc dû au froid et d’hypothermie à bord des petits bâtiments
- Règlement sur la prévention de la pollution par les navires
- Règlement sur la prévention des incendies
- Règlement sur la sécurité et la santé au travail (navires)
- Règlement sur les enregistreurs de données de voyage
- Règlement sur les exercices d'incendie et d'embarcation
- Règlement sur les petits bâtiments
- Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments
- Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
- Remplacement des VFI par des gilets de sauvetage pour petits bâtiments ou standard approuvés et de la bonne taille
- Utilisation de gilets de sauvetage alternatifs à bord des petits bâtiments
Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet :
Pour commander des documents par courriel, contactez-nous à : cmac-ccmc@tc.gc.ca
