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Questionnaire
Le directeur général, Sécurité maritime et le directeur général, Politiques maritimes ont été chargés d’entreprendre un examen général sur la façon dont l’industrie maritime et Transports Canada participent aux diverses questions ministérielles, de l’établissement des instructions générales aux consultations sur les nouveaux règlements et les questions opérationnelles.
Afin de s’assurer que les structures et les processus consultatifs externes de Transports Canada fonctionnent efficacement et produisent des résultats rapides et crédibles à des coûts raisonnables pour le Ministère et ses intervenants, Transport Canada étudie actuellement les forums du Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) à l’échelle régionale et nationale dans le présent processus d’examen.
Nous invitons les représentants de Transports Canada ainsi que les intervenants et les associations industrielles à participer au processus d’examen pour relever ce défi de façon productive. Dans le cadre de l’examen, Transports Canada entreprendra un exercice de « mise en correspondance » interne des processus de participation, en tenant compte du personnel ayant l’expérience directe de la participation auprès de l’industrie, des points où les lacunes sont décelées et des domaines à étudier afin de répondre aux préoccupations que vous pourriez avoir.
À titre de participant aux réunions du CCMC, nous aimerions obtenir votre point de vue sur la façon de mieux servir l’industrie. Nous vous invitons donc à répondre à quelques questions pour nous aider dans notre processus d’évaluation. Veuillez lire les questions attentivement et y répondre avec le plus de détails possible. Le présent questionnaire est également affiché sur le site Web du CCMC. Une fois rempli, vous pouvez envoyer le questionnaire par télécopieur au 613-991-5670, par courriel directement au secrétariat du CCMC à l’adresse électronique cmac-ccmc@tc.gc.ca ou encore le remettre aux responsables à la table d’inscription.
Nous vous remercions d’avance pour votre collaboration.
Novembre 2011
Veuillez indiquer le nom de l’organisation que vous représentez. (Vous pouvez joindre une carte professionnelle comprenant cette information.)
1. Avez-vous l’impression qu’assister/participer aux réunions du Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) à l’échelle régionale/nationale permet à votre organisation de donner adéquatement son avis relativement au processus décisionnel de TC? Estimez-vous y recevoir l’information appropriée à propos des plans de Transports Canada quant aux aspects qui sont importants pour votre organisation?
2. Faites-vous habituellement état à votre cadre supérieur des résultats des questions discutées lors des réunions du CCMC à l’échelle régionale/nationale? Dans l’affirmative, de quelle façon le faites-vous?
3. Votre organisation organise-t-elle des réunions avec les représentants de Transports Canada à l’extérieur des forums du CCMC à l’échelle régionale/nationale? Dans l’affirmative, veuillez fournir un aperçu de ces réunions : les participants, les sujets de discussion, leur fréquence, leur statut (officielle/non officielle).
4. En général, comment qualifierez-vous l’efficacité des réunions du CCMC à l’échelle régionale/nationale en tant qu’instance pour :
- partager l’information, notamment des préavis concernant les initiatives majeures du ministère?
- engager des consultations et des discussions sur les politiques et les orientations de programme du ministère?
- signaler les préoccupations et les conflits au niveau opérationnel et y répondre?
- assurer la planification à long terme pour le secteur du transport maritime?
5. Aimeriez-vous formuler d’autres préoccupations/commentaires?
6. Accepteriez-vous que Transports Canada ou un consultant communique avec vous pour discuter de vos préoccupations et donner suite à vos réponses?
OUI
NON
Merci pour vos commentaires et votre appui.
Le document suivant peut être visualisés ou téléchargés :
Questionnaire (3.38 Mo) 
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