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Groupe de travail sur le programme de protection des eaux navigables

Relevant du Comité permanent sur la Navigation de plaisance
Réunion nationale du CCMC du 23 au 26 avril 2012

Co-présidé par : David Osbaldeston, Programme de protection des eaux navigables,
Sécurité maritime, TC
Al Robertson, Programme de protection des eaux navigables,
Sécurité maritime, TC
Date: le mardi 24 avril 2012
Heure: 08 h 30 à 10 h 00
Salle: Salle Gatineau (4e étage)

Format PDF

Ordre du jour

  1. Introduction et approbation de l’ordre du jour.

  2. Mise à jour sur l’initiative de modernisation du programme de protection des eaux navigables.

  3. Frais d'utilisation et les normes de service.

  4. Autres questions.

  5. Liste provisoire des points à l’ordre du jour de la prochaine réunion nationale du CCMC.

Le document suivant peut être visualisés ou téléchargés :

Groupe de travail sur le programme de protection des eaux navigables (32 Ko) PDF

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